En entreprise, les risques peuvent se présenter de différentes manières. Employés et employeurs doivent donc, impérativement connaître l’ensemble des risques pouvant s’y produire, afin de mieux les prévenir, mais également de connaître le rôle de l’Assurance Maladie face à ces derniers. Dans ces quelques lignes, nous vous proposons de tout découvrir sur les risques professionnels et les enjeux d’une assurance maladie.
Les catégories de risques professionnels
Par définition, un risque professionnel est un risque inhérent à l’exercice d’un métier. Il en existe 3 catégories :
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- Les accidents de travail : se produisent sur le lieu de travail et/ou dans un cadre professionnel. Étant victime, le salarié, doit le déclarer à son employeur dans les 24 heures. C’est le rôle de ce dernier de prévenir l’Assureur du risque professionnel survenu (dans un délai de 48 heures). L’Assurance se chargera de toute la prise en charge, sans délai de carence ;
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- Les accidents de trajet : ne sont pris en compte que si l’évènement se produit entre le domicile du salarié et son lieu de travail. Les accidents ayant lieu entre le lieu de travail et le lieu de restauration sont également considérés comme des accidents de trajet. Toutefois, l’Assurance Maladie ne couvre qu’un détour de trajet habituel motivé par un parcours quotidien ou professionnel. Dans ce cas de figure, l’indemnisation est fournie dans un délai de 3 jours ;
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- Les maladies professionnelles : ce sont des infections trouvant leur origine dans l’activité d’une profession. Pour une prise en charge, consultez votre médecin traitant afin qu’il effectue les démarches administratives nécessaires. Si vous êtes dans l’obligation d’arrêter le travail, informez-en l’Assurance dans un délai de 15 jours (l’indemnisation est sans délai de carence.).
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Les différents risques professionnels
Il faut, en premier lieu, savoir distinguer risques et dangers professionnels. Les risques sont des probabilités pouvant être évitées du moment que des mesures de prévention sont prises. Ils résultent souvent d’utilisation de produits chimiques, de postures contraignantes ou encore de la non-maîtrise d’une activité. Peuvent également s’y classer, les risques :
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- Radiologiques : les rayonnements électromagnétiques, les radiations ionisantes ;
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- Mécaniques : les projections, les contraintes posturales, les gestes répétitifs, les coupures, les perforations ;
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- Physiques : le niveau sonore ou d’éclairement, la qualité d’air, l’incendie, l’explosion, les vibrations ;
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- Chimiques : les expositions aux produits chimiques, gazeux, cancérigènes, mutagènes, toxiques, irritants ou corrosifs ;
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- Biologiques : les expositions aux produits infectieux et allergisants par inhalation, les morsures, les piqûres ;
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- Psychologiques : les agressions verbales ou physiques, les harcèlements sexuels ou moraux, le stress.
Les missions de l’Assurance maladie face aux risques profesionnels
L’Assurance Maladie garantit la sécurité ainsi que la santé de 18 millions de salariés à travers le monde. Une Convention d’Objectifs et de Gestion est signée entre l’État et l’Assurance Maladie Risques Professionnels, afin de définir les actions à effectuer. À noter que les comptes annuels de la branche maladies et risques professionnels sont publiés et certifiés par la Cour des comptes.
Le rôle de l’Assurance maladie face aux risques professionnels consiste à :
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- La prévention : elle s’engage à assurer la santé et la sécurité des employés ;
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- L’indemnisation : elle prend en charge la totalité des dépenses des victimes de risques professionnels. En cas d’arrêt de travail, elle versera des indemnités journalières à la victime. Dans le cas d’une incapacité permanente, elle assurera le versement des rentes ;
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- La tarification : elle fixe le montant des cotisations versées par l’entreprise dans le but de couvrir l’ensemble des risques professionnels.